L'AEU2 : DES OUTILS POUR AGIR - page 14

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RÉUSSIRLAPLANIFICATIONETL’AMÉNAGEMENTDURABLES
CAHIERMÉTHODOLOGIQUEDEL’AEU
2
-
L’AEU
2
: DESOUTILSPOURAGIR
UNACCOMPAGNEMENTDES
PROJETSQUELLEQUESOITLEUR
ECHELLE
La démarche AEU
2
se veut
transversale, mais souple et
adaptable
en fonction de l’échelle de projet considérée,
ainsi que des acteurs mobilisés, des moyens disponibles,
des actions antérieures, des politiques développées…
Quelle que soit l’échelle de projet concernée, il s’agit de
faciliter l’élaboration, puis la mise en application d’une
stratégie environnementale
, en déterminant les moyens
àmobiliser. LadémarcheAEU
2
relèvedoncpleinement du
management duprojet
.
Le schéma ci-contre permet d’illustrer l’application de la
démarcheAEU
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aux
3 principales échelles de projet pour
lesquelles la démarche AEU
2
est applicable
: grand ter-
ritoire, via le SCoT ; projet urbain, via le PLU ; opérations
d’aménagement, via laprocéduredeZAC.
Moyennant quelques adaptations, la
démarche AEU
2
pourrait être également appliquée à l’élaboration de do-
cuments plus thématiques
tels que les Plans deDéplace-
ments Urbains (PDU), les Programmes Locaux de l’Habi-
tat (PLH), les Schémas d’Équipement Commercial (SEC),
etc. Eneffet, le territoire auquel ils s’appliquent est limité
géographiquement et les règles qu’ils édictent doivent
concourir à la mise enœuvre des principes définis dans
leSCoT.
Laplanification :
à l’échelledugrand territoireet à l’échelle
duprojet urbain
L’échellede laplanification territorialeouurbaineest
l’échelledesgrandschoixstratégiquesenmatièrede
développement et d’organisationd’un territoire.
Il ne
s’agit pas seulement de préciser des choix, mais de
lesdéterminer, voired’arrêterdesobjectifschiffrésen
conséquencedans leDOO
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.
Un des principaux enjeux sera
donc d’aboutir à un
DOOopérationnel, fondé sur le consensus.
A l’échelle du projet urbain, l’enjeu stratégique des
PLU est la définition de
principes d’organisation et
degestionéconomes des sols.
L’aménagement opérationnel :
enphasedeprogrammationet enphase
pré-opérationnelle
LePLUpeut avoir défini desOAP
3
avec lesquelles les
principesd’aménagement devront êtrecompatibles.
Pour compléter les règles du PLU, des prescriptions
supplémentaires font souvent l’objet de CPE
4
. La
né-
gociation préalable des CPE avec les opérateurs ou
les acquéreurs potentiels revêtira une importance
d’autant plus grande que la collectivité n’assure pas
le portage foncier du projet ou que lesmoyens dont
elledisposepour imposerdesprescriptions sontplus
faibles.
Au-delà des aspects techniques et juridiques, undes
principaux enjeux est aussi de
faire évoluer les mo-
des de production de l’espace
par une action sur les
systèmes de décision et une association des princi-
pauxacteursdès ledémarraged’uneopération.
2 •
Document
d’Orientationset
d’Objectifs.
3 •
Orientations
d’Aménagement et
deProgrammation.
4 •
Cahier des
Prescriptions
Environnementales.
1...,4,5,6,7,8,9,10,11,12,13 15,16,17,18,19,20