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A :
agricole (zoneAd’unPLU)
ADEME :
Agence de l’Environnement et de laMaîtrise de
l’Énergie
AEU :
approcheenvironnementalede l’urbanisme
ALUR :
loi pour l’accèsau logementetunurbanisme rénové
AMO :
assistanceàmaîtrised’ouvrage
AU :
àurbaniser (zoneAUd’unPLU)
BBC :
bâtiment basseconsommation
BTP :
bâtiment et travauxpublics
CCCT :
cahier des chargesdecessionde terrain
CCI :
chambredecommerceet d’industrie
CCTP :
cahier des clauses techniquesparticulières
CDC :
cahier des charges
CEREMA :
centre d’études et d’expertise sur les risques,
l’environnement, lamobilitéet l’aménagement
CERTU :
centre d’études sur les réseaux, les transports,
l’urbanismeet les constructionspubliques (CEREMA)
CG :
conseil général
CIDB :
centred’informationetdedocumentationsur lebruit
CPE :
cahier deprescriptions environnementales
CPTE :
cahier deprescriptions techniques et
environnementales
DPU :
droit depréemptionurbain
DAC :
document d’aménagement commercial
DEEE :
déchetsd’équipementsélectriquesetélectroniques
DIS :
déchets industriels spéciaux
DOO :
document d’orientations et d’objectifs (SCoT)
DOG :
document d’orientationsgénérales (SCoT)
DND :
déchetsnondangereux
DREAL :
Direction Régionale de l’Environnement, de
l’Aménagement et duLogement
DTR :
loi relative au développement des territoires ruraux
dite loi DTR
ECS :
eauchaude sanitaire
ENE :
engagement national pour l’environnement (loi
ENE)
EnR :
énergie renouvelable
EPCI :
établissementpublicdecoopération intercommunale
EPF :
Établissement public foncier
ERP :
établissement recevant dupublic
ESS :
économie socialeet solidaire
FNE :
FranceNatureEnvironnement
GES :
gazàeffet de serre
HQE :
HauteQualitéEnvironnementale
ICPE :
installationclasséepour laprotectionde
l’environnement
INSEE :
Institut national de la statistique et des études
économiques
MEDDE :
ministèrede l’Écologie, duDéveloppementdurable
et de l’Énergie
NRE :
loi «NouvellesRégulationsEconomiques»
ODIL :
outil d’aideaudiagnosticd’implantation locale
SIGLES
ETACRONYMES
SIGLESETACRONYMES
CAHIERTECHNIQUE
ACTIVITÉSÉCONOMIQUES
