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RÉUSSIRLAPLANIFICATIONETL’AMÉNAGEMENTDURABLES
CAHIERTECHNIQUE
ÉCOSYSTÈMESDANSLESTERRITOIRES
PORTÉEOPÉRATIONNELLE
Les diagnostics naturalistes locauxpermettent deconnaître lepatrimoinenaturel et sonévolution sur un territoire, afindemieux leprendreen
comptedansunprojetd’aménagementoudansundocumentdeplanification.
DESCRIPTION
Le diagnostic naturaliste est basé sur des inventaires de terrain
pour identifier des individusoudes tracesquecesdernierspeuvent
laisser. Cette observation doit tenir compte de la saisonnalité
(périodede floraison, oupour la faune, d’hibernation, demigration).
Il s’appuie également sur les données existantes des inventaires
nationaux (ZNIEFF, ZICO, Natura 2000, etc.) et des précédents
inventaires locaux. Les informations issuesdecesobservations sont
cartographiées.
Lediagnosticnaturalistepermet dedéfinir lesenjeuxdeconservation
de la biodiversité, en amont de la réalisation d’unPLU par exemple,
pour identifier les réservoirsdebiodiversitéqui structurent la trame
verte et bleue. Dans le cas d’une opération d’aménagement, un
diagnostic spécifiquepour certaines espèces (amphibiens, oiseaux)
peut être réalisé afin de savoir si l’implantation du bâti ne perturbe
pas les espècesprésentes. Il est alors intégréà l’étuded’impact.
PRÉCISIONS
- Les inventaires nationaux
Les inventaires naturalistes nationaux sont des données cadres à
prendre obligatoirement en compte dans toute procédure d’urba-
nisme locale. Enparticulier :
- les inventaires ZNIEFF (zones naturelles d’intérêt écologique,
faunistiqueet floristique), réalisés auniveau régional (DREAL) et
validés par leConseil scientifique régional dupatrimoinenaturel
(CSRPN) puis leMNHN ;
- l’inventairedesZICO (zones importantespour laconservationdes
oiseaux) issude ladirectiveeuropéenne«Oiseaux», réalisépar la
LPOet leMNHM ;
- les sites d’intérêts communautaires (SIC) issus de la directive
européenne«HabitatsFaune flore».
- Le réseauNatura2000
Le réseauNatura2000est constituédedeux typesde zones :
- zonesdeprotection spéciale (ZPS) correspondant auxZICO ;
- zones spéciales de conservation (ZSC) correspondant aux SIC
dans lesquellesfigurent quelques ZNIEFF.
- Autres outils deprotection et inventaires
Les autres outils à prendre en compte dans les projets sont :
les réserves naturelles, les arrêtés préfectoraux de protection de
biotope, les sites classés et inscrits, lesparcsnaturels, lesopérations
grands sites, les espaces naturels sensibles des départements,
les terrains du conservatoire du littoral et des rivages lacustres,
les sites Ramsar (zones humides), les réserves de biosphère, les
listesdes espècesprotégées.
Cibles utilisateurs
- Bureauxd’études enaménagement et urbanisme
- Collectivités
Accessibilité
Les diagnostics naturalistes peuvent être réalisés par un bureau
d’étude spécialiséouuneassociationnaturaliste locale.
DIAGNOSTICSNATURALISTESLOCAUX
BIODIVERSITÉ
n°
10
FICHE
OUTIL/
MÉTHODE
Echelledeprojet
- Grand territoire / SCoT
- Échelle intercommunale / PLUi
- Projet urbain / PLU
- Quartier / opérationd’aménagement
Viséeopérationnelle
- Préservationdes écosystèmes
- Luttecontre l’érosionde labiodiversité locale
Phasedeprojet concernée
- Étudespréalables
- État des lieux / diagnostic
Étapede l’AEU
2
correspondante
- Identificationdes enjeux
- Actionsde suivi et d’accompagnement
