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INTRODUCTION
CAHIERTECHNIQUE
ACTIVITÉSÉCONOMIQUES
OBJECTIFS,MÉTHODEETCONTENU
DUCAHIER
Les objectifs du cahier
«Activités économiques »
Le développement des activités économiques a des im-
pacts notamment environnementaux et sociaux, en mo-
difiant le territoire, les espacesnaturels ouagricoles (éta-
lement urbain, mobilité, etc.), points auxquels s’intéresse
fortement le développement durable. L’ADEME souhaite
assurer la prise en compte de ces enjeux en amont des
projets d’urbanisme, pour intégrer les activités écono-
miques dans l’ensemble des fonctions urbaines (habiter,
travailler, se récréer, circuler), et ceci dans une perspec-
tivedemixité fonctionnelle.
Cecahierestunoutild’aideà la réflexionetà l’actiondans
lecadredudispositifAEU
2
permettantd’intégreraumieux
les activités économiques dans le cadre des documents
et projets d’aménagement et de planification et concer-
nant toutes leséchellesdeprojet : grand territoire (SCoT),
projet urbain (PLUi et PLU), aménagement opérationnel
(opération d’aménagement). Il s’adresse aux services tech-
niques des collectivités compétentes en urbanisme et
leurmaîtrised’ouvragedéléguée.
Le cahier n’a pas pour objet de proposer des « recettes »
pour le montage des projets, mais se focalise sur les
liens croisés entreéconomie, aménagement/planification
et développement durable. Il présente les enjeux de la
prise en compte des activités économiques et de l’éva-
luation de leur impact aux différentes échelles de projet.
Il se concentre sur les processus plus que les procédures,
sur les grandes questions à se poser tout au long des
réflexions et desprojets.
Le fonctionnement du cahier
Le présent cahier présente une « Introduction », qui per-
metdeposer lesbasesetde secréer un socledeconnais-
sances et un vocabulaire propre à ce champ. Suit une
partie intitulée « Éléments deméthode pour intégrer les
activités économiques dans les projets d’urbanisme »,
qui met en avant la démarche et les questionnements à
soulever lorsqu’on réalise un projet à l’échelle d’un grand
territoire, d’unevilleouagglomération, oud’uneopération
d’aménagement. Ces éléments de méthode sont com-
plétés par des fiches techniques offrant des pistes de
réflexionoude travail sur despoints-clés.
Pour en faciliter la lecture, le contenu des « fiches tech-
niques »est organisé suivant différents items :
Quel périmètrepour ce cahier technique ?
Les échelles deprojet
Le cahier s’articule avec une entrée par les trois échelles
de territoire suivantes :
1. grand territoire (SCoT, inter-SCoT, projetde territoire, etc.) ;
2. agglomération, villeet commune (PLU, PLUi, cartecom-
munale, etc.) ;
3. îlot, ZAE, quartier deville (ZAC, schémade secteur, etc.).
L’échelledubâtiment n’entrepasdans lechampduprésent
cahier. Elledoit néanmoins être intégréedans leprojet.
INTRODUCTION
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RÉUSSIRLAPLANIFICATIONETL’AMÉNAGEMENTDURABLES
CAHIERTECHNIQUE
ACTIVITÉSÉCONOMIQUES
GESTION INTÉGRÉEDESÉCOSYSTÈMES
FICHE
TECHNIQUE
n°
8
þ
Ambiance etqualitéurbaine
þ
Environnement climatique
þ
Gestionde labiodiversité
þ
Gestionde l’eau
þ
Ressources foncières
ENJEUXENQUELQUESMOTS
Dans lecasde laconstructiondenouveauxquartiers, l’artificialisation
des sols est le principal agent de la dégradation de la biodiversité.
En revanche, lorsque l’activité économique investit le bâti existant
decentre-ville, l’impact sur labiodiversitéestplus faible.
La gestion des écosystèmes pose la question de la place de la
«natureen ville».Elleprendplusieurs formeset renvoieàplusieurs
thèmes : « trame verte et bleue », services écosystémiques rendus
(adaptation et atténuation liées au réchauffement climatique,
gestion des eaux pluviales, maintien des terres agricoles de
proximité,développementd’espacesdenature…).
L’enjeudemeuredoncdans lagestion intégréedesécosystèmesqui
se logedansunepaletted’espacescommeceuxaccueillant l’activité
économique, et requiert la cohérence des actions au service d’une
stratégieplusglobaleen faveurde lanatureen ville.
Pour en savoirplus
• Intégrer lanatureenvilledans lePlan locald’urbanisme.Observation,analyse, recommandations–ETD–novembre2011.
•Grenelle«Fonctionécologiquesde lanatureenvilleetqualitédevie» rapportdesynthèsede l’atelier–Ministèrede l’environnement - février2010.
•GuideConceptionetgestiondesaménagementspaysagersParcsd’activités – IDEA Ille-et-Vilainedéveloppement - février2012.
•DécryptageGrenelle -Biodiversité -TrameverteetbleueFICHEN°1–CERTUETD -novembre2010.
•Cahier techniquede l’AEU
2
:Ecosystèmesdans les territoires.
PRÉCONISATIONS
• Identifier les ressources en travaillant l’articulationdes échelles
du territoire et les interactions des écosystèmes
Lescollectivitésdevraientconnaître les richessesnaturellesde leur
territoireà toutes leséchellespour tenircomptedes spécificitésdu
vivant évoluant dans une dimension spatiotemporelle dynamique.
C’est l’intérêt des trames vertes et bleues (TVB) qui offrent à la
fois des corridors et l’occasion de penser les interactions entre les
échelles.
A l’échelledes régions, lesschémasdecohérenceécologique (SRCE)
permettent l’identificationdes tramesvertesetbleuesd’importance
régionale.
A l’échelle des territoires, des diagnostics écologiques sont envisa-
geables lorsde l’élaborationdesSCoTetdesPLU,quiprendronten
comptenotamment lesTVB identifiéespar leSRCE.
Aéchelledesopérationsd’urbanisme,ZAC,ZAE,etc, lesdiagnostics
écologiques plus fins intègreront et traduiront en aménagements
(espaces verts, plaines inondables,…) les recommandations des
documentsd’orientation stratégiquesprécités.
Focus sur le levieroffertpar lePLU en faveurde
labiodiversité
L’outil PLU peut contribuer à protéger et développer la nature en
ville. L’efficacitéde sonutilisation s’appuie sur l’ensembledesélé-
mentsconstitutifsdudocumentetpassenotammentpar :
- unapprofondissementde l’état initialde l’environnement ;
- un renforcementduPADD ;
- la formulationd’orientationsd’aménagementambitieuses ;
- l’utilisationoptimiséedesoutils réglementaires (ex :«surzonage»
aumoyende servitudes, telles l’EBCou leL. 123-1-75°,…).
Source :ETD, intégrer lanatureenvilledans lePLU.
•
Définir la stratégie àpartirdudiagnostic etorganiser lagouver-
nancede lagestionde labiodiversité au seindes écosystèmes
-Partageravec lesacteurséconomiques (Chambreconsulaires,etc)
lesdiagnosticsécologiquespourunediffusiondes savoirs.
- Reconnaître l’aptitude à la réversibilité des modes d’occupation
des solsdecertainesparcellesurbanisées.
-Exploiter lepotentieldes friches.
-Maintenir l’agriculturedeproximité (
voirfiche
«Politique foncière
etagriculture»,p.88
).
- Promouvoir la participation des entreprises dans les projets pour
limiter lescoupuresécologiquesentreespacespublicsetprivés.
-Sensibiliser,élaborerdans le cadredegroupesde travail (Gestion-
naires de parc d’activités, chambres consulaires, services tech-
niques des collectivités, ARPE, DREAL) des chartes de bonnes
pratiques de gestion des espaces publics et privés en faveur du
maintiende labiodiversitédans leszonesd’activités.
Focus surunegestion alternativedes espaces
vertsdeparcsd’activités : agropastoralisme
en substitution, complémentarité à l’entretien
mécanique
Dans laZA LaTouche, àBourgdesComptes,et laZAdes Landes
àGuichen, des chevaux de trait de races rustiques pâturent les
parcellesnoncommercialiséesetainsi, lesentretiennent.
Cetypedegestionpermet : lemaintiende labiodiversité, ladiminu-
tionde l’impactenvironnemental (réductioncarbone, traitement,
fertilisation naturelle, déchets, bruit, etc.), l’entretien des zones
difficiles d’accès (zone humide, broussaille, sous-bois, milieu
pentu,etc.)
AssociationEntretienNatureetTerritoire
Despréconisations
Laprésentation
des enjeux
Unoudes focus :
définitions, articles
de loi, exemples, etc.
Des sources et
référencespour
en savoir plus
