29
Une fois l’opportunité d’aménager ou de réaménager le
site établie, un pré-programme validé et des premières
esquissespossiblesd’aménagementposées, lacollectivité
va devoir engager des études pré-opérationnelles.
Celles-ci doivent permettre d’approfondir les intentions
jusqu’au stade d’un avant-projet sommaire ou détaillé,
afin d’évaluer sa faisabilité pour la collectivité. On passe
doncdudomainede l’opportunité à celui de la faisabilité.
Celle-ci est essentiellement technico-économique :
sous cet angle, différents scénarios sont comparés.
Il s’agit de consolider le bilan d’aménagement pressenti
à l’aune de considérations techniques lourdes, comme
l’état des réseaux voirie et transport, eau, gaz, électricité,
état du sol et du sous-sol, capacité des bâtiments
existants à accueillir certains programmes (changement
d’affectation, réhabilitation, etc.) oudémolitionsàprévoir.
>
En savoir plus :
Voir à cepropos les outils d’analysede l’accessibilité aux
réseaux et aux territoires du type «MOSART »proposés
dans lecahier technique«Mobilité»de l’ADEME.
Idée clé
Ce deuxième temps des études d’aménagement
exige une série d’investigations complémentaires,
au sein desquelles il est nécessaire d’intégrer des
études d’opportunité et de faisabilité concernant les
différentes thématiques énergie-climat : desserte
énergétique et potentiels en énergies renouvelables
et de récupération (EnR&R)
25
, conditions climatiques
influençant la conception, configuration du terrain et
exploitation des potentiels passifs (confrontation du
programmeauxprincipesbioclimatiques), etc.
Ces étudespeuvent êtremenéesdediversesmanières :
- par la collectivité elle-même, si elle dispose des
compétences ou si elle peut se les adjoindre via une
mission parallèle, par exemple d’AMO (une AEU
2
® ou
autre) ;
- par l’aménageur, si celui-ci a été désigné et s’il a la
compétence ou peut se l’adjoindre (marché d’études
parallèleà l’étudeurbaine, AEU
2
®ouautre) ;
- enfin par l’équipe de conception urbaine elle-même,
si ce point a été intégré dans sa mission dès le cahier
des charges et si elle présente les compétences pour
lesmener.
Ce temps est central dans les études de conception
d’opération d’aménagement. Il l’est également pour la
priseen comptedes enjeux climat-énergiedans leprojet.
Celaneveutpourautantpasdireque tout soit totalement
acquis, ouaucontraireperdu, si cesdémarches n’ont pas
été faites :
- pour les opérations et maîtres d’ouvrages volontaristes,
qui se sont emparés de la question climat-énergie dès
le démarrage de leurs réflexions : le processus est en
général bien engagé. Mais il arrive que le volontarisme
dudébut seheurteaudiscours ultérieur depromoteurs,
pour réduire l’ambition environnementale, quand elle
va contre leurs intérêts opérationnels et financiers.
Il est donc essentiel d’assurer le suivi des objectifs dans
le temps, avecunaccompagnement compétent enAMO
ouen interne, afind’êtreenpositionde tenir lesobjectifs
et de les faireaccepter par les acteursprivés ;
- pour les opérations n’ayant pas abordé les enjeux
climat-énergie et qui souhaiteraient le faire, du fait
d’un nouvel élumoteur sur ces questions, de l’évolution
des intentions du projet, de nouvelles opportunités de
financement incitatives venant de l’Etat, de la Région,
de l’ADEME, etc. : il est possible d’agir tant que les
études énergie-climat n’ont pas rejoint le calendrier
opérationnel urbain, quitte à devoir modifier à lamarge
ou plus largement le plan d’aménagement. On peut
également, si le schéma d’aménagement ne peut plus
politiquement bouger, se concentrer sur des objectifs
climat- énergieà insérer dans les prescriptions urbaines
et architecturales des lots futurs à bâtir, pour aumoins
exiger des promoteurs une meilleure prise en compte.
Ladistinctionest cependant grandeavec lesopérations
engagées plus tôt dans le processus et les marges de
manœuvre seront trèsdifférentes.
Idée clé
La confrontation de ces éléments approfondis de
diagnostic et de programmation permet à la maîtrise
d’ouvrage de se fixer des objectifs, qu’il s’agira de
contractualiser avec l’aménageur et les promoteurs
(par exemple via un cahier des charges de cession de
terrain) et dont il s’agirade s’assurer du respect durant
les phases de conception et de réalisation puis dont
il faudraévaluer les effets.
25 •
Tel que
demandépar la loi
(L.128-4).
ÉLÉMENTSDEMÉTHODEPOUR INTÉGRER LESQUESTIONSCLIMAT-ÉNERGIEDANS LESPRATIQUESD’URBANISME
CAHIERTECHNIQUE
CLIMATETÉNERGIE
