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LAQUALITÉDE L’AIR
CAHIERTECHNIQUE
AMBIANCESURBAINES
46 •
Site internet
de l’inspectiondes
InstallationsClas-
sées,Ministèrede
l’écologie, dudéve-
loppement durable,
et de l’énergie :
47 •
ADEME,
Pollutions
olfactives, origine,
législation, analyse,
traitement, 2
ème
édition2008
Le Code de l’environnement légifère sur les Installations
Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).
Toute exploitation industrielle ou agricole susceptible de
créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nui-
sance, notammentdupointdevuede laqualitéde l’airest
une installation classée. Elles appartiennent à un régime
de déclaration ou d’autorisation en fonction de l’impor-
tance des risques ou des inconvénients qu’elles peuvent
engendrer.
46
Encequi concerne lapollutionolfactive, le règlement sa-
nitairedépartemental, appliquépar lesmaires, est consti-
tué d’un ensemble de règles et décrets visant essentiel-
lement à réduire les causes d’insalubrité. Les odeurs sont
prises encomptedans ce règlement.
47
Quelques acteurs ressources
Des centres de ressources
- Buld’air, site internet de l’ADEME sur la qualité de l’air :
lesmissionsde l’ADEMEportent notamment sur l’identi-
ficationet le soutiendemesuresdepréventionet de ré-
duction de la pollution atmosphérique et de l’utilisation
rationnelle de l’énergie. Buld’air présente de manière
pédagogique les différentes problématiques de qualité
de l’air et donne accès à des informations synthétiques
surcessujets, tanten termesd’impactsquedesolutions
d’améliorationde laqualitéde l’air.
.
- Page relative à l’air et à la pollution atmosphérique sur
lesite internetduMinistèreduDéveloppementdurable :
-Air-et-pol-
lution-atmospherique
- L’Institut National de l’Environnement industriel et des
risques (INERIS) : sa mission principale est de réaliser
ou faire réaliser des études portant sur les risques sani-
tairesdes activités industrielles–
.
- CITEPA : Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes
de la Pollution Atmosphérique, qui identifie, analyse et
diffuse un grand nombre d’informations et de rapports
sur la pollution atmosphérique et le changement clima-
tique–
.
- Leconseil national de l’air : il est composéde30membres
d’origines variées, et constitue un organe de concerta-
tion, deconsultationet depropositionsdans ledomaine
de la Qualité de l’Air -
.
- L’Association pour la prévention de la pollution atmos-
phérique (APPA), association scientifique et technique
qui œuvre pour la connaissance et la prévention des
phénomènes de pollution atmosphérique et de leurs
effetssur lasantéet l’environnement–
.
Des équipes de recherche
- Le Laboratoires Central de surveillance de la Qualité
de l’air (LCSQA) : sa mission principale est d’appuyer
le MEDDE sur les aspects stratégiques, techniques et
scientifiques dans sa politique de surveillance de laQA.
Il contribue à assurer la qualité des mesures faites par
les AASQA. Il est composé de l’INERIS, du Laboratoire
National de Métrologie et d’Essais (LNE), et de l’Ecole
des mines de Douai. Le LCSQA assure la coordination
technique du dispositif de surveillance de la qualité de
l’air –
.
DesObservatoires
- Les AASQA régionales (Associations Agrées de Surveil-
lance de laQualité de l’Air), regroupées au seinde la fé-
dérationATMO–
.
- Le Réseau National de Surveillance Aérobiologique
(RNSA) mène des études sur la composition de l’air en
particulesbiologiques, causesd’allergiespour lapopula-
tion, comme lespollens et lesmoisissures–
.
- Prev’Air : PlateformeNationaledeprévisionde laqualité
de l’air aétémisenplaceen2003à l’initiativeduMinis-
tère de l’Ecologie et du Développement Durable, il a en
charge la diffusionde prévisions et de cartographies de
laqualitéde l’air –
.
